Conditions générales de ventes sasu CBC
Société : sasu CBC
Siret : 883403343300014
Responsable : Clement CHAVATTE
Article 1 : Préambule Les présentes conditions générales de vente s’appliquent de façon exclusive entre la société SASU CBC située au 11 rue d’Hamel 80300 BEAUCOURT SUR ANCRE et toute personne effectuant une commande pour les produits suivantes : LES BOIS BÛCHES EN VRAC.
Article 2 : Commande Conditions pour effectuer une commande. Vous déclarez être âgé d’au moins 18 ans et avoir la capacité juridique ou être titulaire d’une autorisation parentale vous permettant d’effectuer une commande. Toute commande effectuée doit correspondre aux besoins normaux d’un ménage.
Article 3 : Tarification
Les prix sont des prix en TTC, en euros, tenant compte de la TVA applicable au jour de la commande. Tout changement du taux pourra être répercuté sur le prix des produits ou des services.
Nos produits faisant partie de la famille des Energies, nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment. Ainsi, il est précisé qu’en cas de règlement différé par rapport à la commande, les prix annoncés sont valables 15 jours à compter de la date de validation de la commande.
Sous cette réserve, le prix annoncé le jour de la commande sera le seul applicable à l’acheteur.
Les prix incluent la participation aux frais de port (livraison dans un rayon de 40 kms autour de Beaucourt sur Ancre 80300).
En cas de difficulté d’accès au site de livraison identifiée avant toute livraison, une participation aux frais de port pourra être demandée par devis.
La validation de la commande sera alors subordonnée à l’acceptation du devis afférent aux frais de port.
Article 4 : Disponibilité Le client est informé de la disponibilité du produit dès sa saisie de commande.
Article 5 : Conditions de livraison
Délais :
Les délais de livraison exprimés en jours ouvrables pour les produits en stock livrés en vrac se font selon le planning de livraison.
Rendez-vous de livraison (livraison de bois bûches en vrac) :
Le client contacte par téléphone, par mail ou sur place une assistante commerciale pour une prise de rendez-vous après la validation de sa commande. Simultanément, il sera vérifié que le camion choisi est bien adapté à l’environnement géographique ; que l’assistante commerciale pourra proposer une livraison en petit camion avec supplément de prix, si elle le juge nécessaire.
Les rendez-vous sont fixés dans une tranche horaire de 4 heures ; dans la mesure du possible, SASU CBC s’adaptent aux contraintes horaires de ses clients.
Choix du véhicule et accessibilité du lieu de livraison :
Attention : concernant les commandes du bois de chauffages livré en vrac, le client est responsable du choix du véhicule de livraison. Si toutefois le véhicule choisi par le client n’était pas adapté et que la livraison s’avère impossible, le client devra supporter le coût d’une deuxième livraison de sa commande avec un véhicule adapté. Le client est également tenu d’informer la SASU CBC d’une inaccessibilité temporaire ou totale des lieux (notamment travaux sur la voie publique signalés empêchant l’accès).
Si, à défaut d’avoir été averti, le camion se présentait sans pouvoir livrer, le coût d’une deuxième livraison fera l’objet d’une facturation après accord sur le devis qui sera présenté. En cas d’annulation de commande à défaut d’accord sur le devis ou d’inaccessibilité totale, les frais de transport engagés pour la première livraison (expédition et rapatriement) seront à la charge du client.
La benne du camion sera déversée mécaniquement sur le trottoir ou à l’endroit souhaité par le client, sous réserve qu’il soit accessible. Le chauffeur jugera par lui-même de l’accès. Le déplacement et le rangement
des marchandises ne rentrent pas dans la mission du transporteur et peuvent faire l’objet d’une prestation complémentaire facturée à la demande du client préalablement à la livraison.
La livraison emporte transfert des risques au client concernant la marchandise. Il est indispensable que le client ou toute personne mandatée par lui, soit présente pour réceptionner la commande, étant rappelé que les produits livrés ne doivent pas être soumis aux intempéries (pluie, neige). Il appartient au client de vérifier la conformité de sa livraison.
Toutes réclamations ou réserves pour pertes, avaries ou manquants constatés lors de la livraison doivent être formulés au transporteur sur le bon de livraison et par courrier recommandé, dont une copie doit nous parvenir sous un délai de 48h. L’absence de réserve lors de la réception des marchandises éteint toute réclamation relative aux défauts ou avaries apparents.
Articles 6 : Paiement
Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu’au complet paiement de leur prix. Le prix est exigible à la commande. Les commandes sont réglées par carte bancaire, par chèque bancaire (à l’ordre SASU CBC) ou par espèces lors de la livraison.
SASU CBC a mis en place la possibilité de régler de 3 fois par chèque (voir conditions par téléphone, mail ou sur place).
Un crédit vous engage et doit être remboursé. Vérifiez vos capacités de remboursement avant de vous engager.
Article 7 : Données personnelles.
En application de la loi n°2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés : le client est informé que les données à caractère personnel le concernant, saisies lors de la commande, font l’objet d’un traitement informatique destiné au traitement de sa commande. Ces données pourront également être utilisées à des fins de suivi commercial notamment afin que le client puisse être informé par courrier électronique des offres commerciales de l’entreprise.
Il pourra toutefois s’opposer à ce suivi en l’indiquant expressément par courrier adressé à : SASU CBC 11 rue d’Hamel, 88300 BEAUCOURT SUR ANCRE. Le client est aussi informé qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification des données à caractère personnel le concernant qu’il pourra exercer en écrivant à l’adresse ci-dessus.
BON A SAVOIR :
Un stère de bois équivaut à 1m3 apparent mais lorsque le bois est livré sous forme coupée, il faut appliquer un coefficient de perdition. Plus les bûches sont courtes, plus le vide entre les bûches diminue, en traînant par voie de conséquence une diminution du volume de bois.
Voici comment calculer précisément la quantité de bois de chauffage pour 1 stère livré :
Longueur des bûches Coefficient multiplicateur Nombre de m3 apparent
1 m 1 1
50 cm 1,25 0,8
40 cm 1,36 0,74
33 cm 1,43 0,7
25 cm 1,67 0,6
N’attendez pas le dernier moment pour commander votre bois : ranger et stocker son bois de chauffage à l’abri permet de poursuivre la phase de séchage et de conserver une excellente valeur calorifique.